Les clubs concernés par la remise faite par la Ligue sur les licences dirigeants sont priés d'envoyer leur RIB rapidement.

DOCUMENTS

Imprimés

Saison 2009 - 2010

TARIFS
tarifs_2009_2010.doc

document_licence.pdf
 

 Mutations Licences"T"

commande_imprimes.pdf

Document pour JOUEUR ETRANGER
document_pour_joueur_etranger.pdf

 

 


Tableau pour Surclassements

SAISON 2009-2010 tableau_surclassements.xls


Charte de l'arbitrage 08/09:

Veuillez trouver  le tableau du contrôle à posteriori de la charte de l'arbitrage de cette saison, en cliquant sur le lien.

 UserFiles/Site/File/tableau_charte_a_posteriori__cd40___saison_2008_09.xls


Bordereau pour Mini Pous (UFOLEP/Comité)

bon_de_commande_mini_pous.pdf

Réduction d'impots

Réduction d’impôt pour les bénévoles

Dans tous les Clubs et Comités oeuvrent des bénévoles. Sans eux nos structures ne pourraient pas vivre. Des dirigeants, des parents prennent chaque semaine leur voiture à titre gracieux
Dans le cadre de la loi sur le sport du 6 juillet 2000, le gouvernement français a pris quelques mesures en faveur du monde associatif et de ses bénévoles. Il s’agit d’une certaine reconnaissance du rôle multiple et essentiel des associations (sportives, culturelles, sociales …) et du travail des bénévoles.
Exemples d’activités pouvant être prises en compte : déplacements pour réunions statutaires (Bureaux, C.A., A.G.), pour réunions commissions, pour formations

ATTENTION  SEUL LES ELUS D'UNE ASSOCIATION ET POUR LES DEPLACEMENTS AFFERENTS AU FONCTIONNEMENT  DE CETTE ASSOCIATION  PEUVENT AVOIR DROIT A CET AVANTAGE FISCAL

OUVRIR CES DOCUMENTS
Note        -            reçu  ( à servir par le Trésorier )              -     fiche_don_ (à servir par le bénévole)


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OTM - Arbitres

Feuille de rapport

Feuille de réclamation

Nouvelles règles 2005-2006


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